Par moment, il pourrait vous arriver de prêter à titre exceptionnel votre voiture à un membre de votre famille ou à votre ami. Mais attention, malgré le fait que votre véhicule soit assuré, en cas de sinistre, vous pourriez faire face à de mauvaises surprises. En effet, même si vous avez une formule multirisque, votre assureur peut imposer l’exclusion de garantie. À cet effet, devrait-on assurer un conducteur occasionnel ? Mais encore, quelles sont les démarches à faire ?
Le conducteur occasionnel par définition
Conformément au code de l’assurance, on entend par conducteur occasionnel, un individu qui conduit un véhicule assuré à titre très exceptionnel. Souvent confondu avec le second conducteur, son nom ne figure pas dans le contrat d’assurance.
Conducteur occasionnel et conducteur secondaire : quelles sont les différences ?
Entre un conducteur occasionnel et un conducteur secondaire, il y a une grande différence. Pour ce dernier, obligatoirement, il doit figurer dans le contrat d’assurance. En principe, on entend par conducteur secondaire, une personne qui conduit ponctuellement le véhicule du conducteur principal. De ce fait, un individu qui conduit votre véhicule une fois toutes les semaines ne pourrait pas être considéré comme étant un conducteur occasionnel. Si vous ne le déclarez pas comme étant un conducteur secondaire donc, vous courrez le risque d’être poursuivi pour fraude à l’assurance.
Faut-il assurer un conducteur occasionnel ?
Si on se reporte sur le code des assurances, aucun texte n’oblige le conducteur principal à assurer un conducteur occasionnel. En revanche, il convient de rappeler qu’en prêtant votre véhicule à un tiers, même occasionnellement, vous courrez beaucoup de risques. À titre d’exemple, si le conducteur occasionnel effectue un accident et s’il est fautif, l’assureur se chargera d’indemniser les dommages matériels ou corporels qu’il a causés. Toutefois, les dégâts subis sur votre véhicule ne seraient pas pris en charge par l’assureur même si vous avez une formule multirisque. De même pour la protection juridique, si le conducteur a commis un délit passible d’une poursuite pénale (conduite en état d’ivresse, délit de fuite, refus d’obtempérer…), l’assureur déclinera toute responsabilité.
Par rapport à ces aléas donc, si vous envisagez que votre voiture soit conduite par un tiers de manière occasionnelle, il vaut mieux prendre une assurance à cet effet. En fonction de vos préférences et budgets, cette garantie complémentaire peut vous dédommager (avec ou sans majoration de franchise) si le conducteur fait un accident.
